Accessibilité

Mise à jour le : 05/06/2026

Arcesi s'engage à rendre son site internet accessible conformément à l'article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.

La déclaration d'accessibilité RGAA 4.1 est en cours de rédaction. Elle sera publiée ici prochainement.

Retour d'information et contact

Si vous n'arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, vous pouvez contacter le responsable du site internet pour être orienté vers une alternative accessible ou obtenir le contenu sous une autre forme.

• Envoyer un message à contact@arcesi-ea.com

Voies de recours

Cette procédure est à utiliser dans le cas suivant.

Vous avez signalé au responsable du site internet un défaut d'accessibilité qui vous empêche d'accéder à un contenu ou à un des services du portail et vous n'avez pas obtenu de réponse ou de réponse satisfaisante.

Défenseur des droits

• Écrire un message au Défenseur des droits(nouvelle fenêtre) via le formulaire dédié.
• Contacter le délégué du Défenseur des droits dans votre région(nouvelle fenêtre)
• Envoyer un courrier par la poste (gratuit, ne pas mettre de timbre)
  • Défenseur des droits
    Libre réponse 71 120
    75 342 Paris CEDEX 07